Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SYSTEME VISION
Numéro de dépôt :
1423592
Date de dépôt :
18/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1997
Présentation de la marque SYSTEME VISION
Déposée le 18 août 1987 par FALIBARON - GOSSIEAUX Michelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SYSTEME VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME VISION est expirée depuis le 18 août 1997.
FALIBARON - GOSSIEAUX Michelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05